Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA SEMENCIERE
Monsieur Lucien RODRIGUES-ELY, Château de la Semencière, 13290 LES MILLES.

Numéro de dépôt :
1201472
Date de dépôt :
14/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1992
CHATEAU DE LA SEMENCIERE de Lucien RODRIGUES-ELY

Présentation de la marque CHATEAU DE LA SEMENCIERE

Déposée le 14 avril 1982 par monsieur Lucien RODRIGUES-ELY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA SEMENCIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Lucien RODRIGUES-ELY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque CHATEAU DE LA SEMENCIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA SEMENCIERE est expirée depuis le 14 avril 1992.

Lucien RODRIGUES-ELY a également déposé les autres marques suivantes : R , LUCIEN RODRIGUES ELY LES GRANDES CROISIERES MARITIMES , LRE CONGRES CROISIERE , PALAIS FLOTTANT DE CONGRES INTERNATIONAUX , CENTRE FLOTTANT DE CONGRES INTERNATIONAUX , LUCIEN RODRIGUES ELY LE MONDE A VOTRE PORTEE , R CONGRES CROISIERES LUCIEN RODRIGUES ELY , ORGANISATION FLOTTANTE DE CONGRES INTERNATIONAUX , CRUISE CONGRESS LRE , LA SEMENCE D'HIER


Monsieur Lucien RODRIGUES-ELY, Château de la Semencière, 13290 LES MILLES. - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Vins.